Pour des raisons de sécurité, vous avez été automatiquement déconnecté(e) de l'espace de consultation.
Notre site internet Venus Diffusion (ci-après : « le site web ») utilise des cookies et autres technologies liées par simplification, toutes ces technologies sont désignées par le terme « cookies » Des cookies sont également placés par des solutions tierces que nous avons intégrées Dans le document ci-dessous, nous vous informons de l'utilisation des cookies sur notre site web
Un cookie est un petit fichier simple envoyé avec les pages de ce site web et stocké par votre navigateur sur le disque dur de votre ordinateur ou d'un autre appareil. Les informations qui y sont stockées peuvent être renvoyées à nos serveurs ou aux serveurs des solutions tierces concernées lors d'une visite ultérieure.
Les cookies ont de multiples usages. On distingue notamment :
Nous n'utilisons aucun cookie fonctionnel, statistique ou publicitaire sur ce site web. Seuls des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement sont utilisés.
Les cookies que nous utilisons sur ce site web sont exemptés de consentement préalable à leur utilisation
Lorsque vous visitez notre site web pour la première fois, nous affichons un bandeau en bas de page vous indiquant que ce site utilise des cookies strictement nécessaires et un lien vers notre politique de cookies.
Dès que vous cliquez sur le bouton de validation du bandeau, vous reconnaissez être informé·e de l'utilisation des cookies sur ce site web.
Vous pouvez désactiver l'utilisation des cookies via votre navigateur, mais veuillez noter que notre site web pourrait ne plus fonctionner correctement.
Vous avez également la possibilité de modifier ultérieurement votre choix concernant l'utilisation des cookies sur ce site web. Pour plus d'informations sur ces options, reportez-vous aux instructions de la section Aide de votre navigateur.
Notre site internet Venus Diffusion (ci-après : « le site web ») est un portail de diffusion de comptes-rendus médicaux à destination des patients, des médecins demandeurs et des administrateurs du service équipé de notre site web (ci-après : « le service équipé »).
NICESOFT est l'éditeur de ce site web et responsable de traitement sur les responsabilités qui lui échoient (gestion des données de journalisation et des comptes utilisateurs décrite ci-dessous) et s'engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur notamment Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD). Vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données (DPD) à l'adresse suivante :
rgpd@softwaymedical.fr
Tous les autres traitements - et notamment tout ce qui concerne les comptes-rendus médicaux accessibles via le site web - relèvent de la responsabilité du service équipé dont vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données (DPD) à l'adresse suivante :
dpo@centre-imagerie-landes.fr
Les données sont collectées pour délivrer les fonctionnalités demandées par le service équipé, à savoir bénéficier d'une solution sécurisée de mise à disposition et de partage de données médicales au service des patients et acteurs de santé parties prenantes du parcours de santé du patient.
Le service équipé doit conserver le dossier médical, conformément au Code de la Santé Publique, pendant une période de vingt ans à compter de la date du dernier passage du patient, ou au moins jusqu'au vingt-huitième anniversaire du patient, ou pendant dix ans à compter de la date du décès de patient (voire certaines données peuvent être conservées plus longtemps si la loi le prévoit). Les données de journalisation du site web sont conservées tant que le dossier médical correspondant est conservé par le service équipé.
En revanche l'adresse IP de connexion, qui sert uniquement à sécuriser l'accès au site (interdiction de se connecter au site web avec des comptes à privilèges en dehors de certaines IP, blocage des tentatives multiples de connexion), est conservée pour une durée de 12 mois.
Vous pouvez à tout moment accéder aux données vous concernant, retirer votre consentement ou demander l'effacement de vos données sous réserve du respect du Code de la Santé Publique. Vous disposez également d'un droit d'opposition sous réserve de motif légitime, d'un droit de rectification et d'un droit à la limitation du traitement de vos données. Par ailleurs, vous pouvez déposer des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données en cas de décès (voir www.cnil.fr pour plus d'informations sur vos droits).
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données (DPD) de NICESOFT à l'adresse suivante : rgpd@softwaymedical.fr.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d'accès n'est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (voir www.cnil.fr).